Objectifs

L'objectif de ce module est de vous présenter les modalités fiscales des entreprises et des particuliers.

Capacités visées

À l’issue de ce thème, vous serez capable de :
- Connaître les deux grandes modalités d’imposition des bénéfices d’une entreprise individuelle et d’une société ;
- Argumenter le choix entre ces deux structures ;
- Connaître les principes de base de droit fiscal et pouvoir construire une stratégie fiscale avec l’assistance d’un professionnel.

Contenu Pédagogique

Ce module est composé de 2 grands thèmes :
- L'impôt sur les sociétés : le champ d’application de l’IS et des BIC - Les règles d’imposition des bénéfices à l’IS - Le paiement de l’IS ;

- L’imposition des revenus des personnes physiques : Le calcul de l’impôt sur le revenu - Le paiement de l’impôt sur le revenu - L’imposition des traitements et salaires - L’imposition des revenus fonciers - L’imposition des revenus de capitaux mobiliers - Les plus-values des particuliers

Type de média

Module en eLearning.
Etudiez le thème en utilisant l'ensemble des ressources proposées :
Lisez attentivement le Mag' (polycopié). Au fur et à mesure de votre lecture, vous rencontrerez des illustrations qui faciliteront votre compréhension (schémas, graphiques, liens sur diapos, articles de presse) ;
Visionnez le diaporama (synthèse visuelle du cours) ;
Réalisez le quiz ;
Abordez l'étude de cas. Elle recouvre les notions essentielles du cours.

Auteurs

• Olivier GRASSI
  

  Docteur en sciences de Gestion, Olivier Grassi est maître conférences à l’IAE de Caen Basse-Normandie. il enseigne la gestion financière, le droit comptable et le droit fiscal et s’intéresse plus particulièrement aux opérations liées aux mouvements de concentration (consolidation des groupes de sociétés,
  fusion...) ainsi qu’à la gestion privée. il assure également la codirection des études comptables et financières en formation initiale, en apprentissage et en formation continue (licence sciences Comptables et Financières et Master Comptabilité Contrôle audit). en collaboration avec Jean Montier, il est l’auteur de l’ouvrage «Techniques de consolidation» (economica - 2006). en collaboration avec Alain Lemercier, il est également auteur de plusieurs ouvrages consacrés au droit fiscal et au droit comptable : «Comptabilité des sociétés et fiscalité» (economica - 1996), «Comptabilité approfondie et révision» (Gualino - 2001), «Comptabilité des sociétés et des opérations de restructuration» (Gualino - 2001).

• Olivier GRASSI
  

  Docteur en sciences de Gestion, Olivier Grassi est maître conférences à l’IAE de Caen Basse-Normandie. il enseigne la gestion financière, le droit comptable et le droit fiscal et s’intéresse plus particulièrement aux opérations liées aux mouvements de concentration (consolidation des groupes de sociétés,
  fusion...) ainsi qu’à la gestion privée. il assure également la codirection des études comptables et financières en formation initiale, en apprentissage et en formation continue (licence sciences Comptables et Financières et Master Comptabilité Contrôle audit). en collaboration avec Jean Montier, il est l’auteur de l’ouvrage «Techniques de consolidation» (economica - 2006). en collaboration avec Alain Lemercier, il est également auteur de plusieurs ouvrages consacrés au droit fiscal et au droit comptable : «Comptabilité des sociétés et fiscalité» (economica - 1996), «Comptabilité approfondie et révision» (Gualino - 2001), «Comptabilité des sociétés et des opérations de restructuration» (Gualino - 2001).