Objectifs

Le travail sur le thème de droit commercial porte sur la notion d’entreprise elle-même. Il ne faut pas perdre de vue que, comme pour toutes les matières de droit, il n’est donné qu’un aperçu de la discipline. Il s’agit d’une introduction au droit commercial, discipline très vaste qui comprend de nombreuses matières dont le droit des sociétés qui sera abordé dans l’UE entrepreneuriat : action.

Capacités visées

A la fin de ce module, vous serez capable de :

- Distinguer le commerçant d’autres professions.
- Comprendre la notion d’activité commerciale et d’activité civile.
- Avoir un aperçu de l’environnement juridique du commerçant : quel est son statut, à quelles obligations est-il soumis, dans quelles conditions peut-il exercer son activité, quel est le mécanisme de la lettre de change, mode de paiement classique pour un commerçant, quelle est la composition du fonds de commerce, etc.

Contenu Pédagogique

Le module comprend 5 parties :
- L’intérêt de la distinction entre Droit civil et Droit commercial ;
- Définition du commerçant ;
- Les obligations du commerçant ;
- Le fonds de commerce ;
- Quelques principes sur la concurrence.

Type de média

Module en eLearning
Le module est composé de polycopiés, études de cas, activités ludiques interactives (Quiz, QCM...) pour vous permettre de valider votre compréhension au fur et à mesure de votre apprentissage.
Un forum pédagogique est accessible 24H/24H, pour vous permettre de poser vos questions et obtenir des réponses sous 48H00.
Vous serez également invité à participer à des WebConférences pendant votre formation, pour poser vos questions en direct à nos formateurs.

Auteurs

• Hélène LARONCHE
  

  Hélène Laronche est maître de conférences à l’IAE de Caen Basse-Normandie.
  Outre son cursus en sciences de gestion qui a débouché sur l’obtention du doctorat, elle est titulaire d’une maîtrise de droit privé. Elle enseigne essentiellement le droit des affaires ainsi que la comptabilité générale.
  Ses principaux domaines de recherche portent sur le droit des sociétés et la gouvernance d’entreprise.
  

• Hélène LARONCHE
  

  Hélène Laronche est maître de conférences à l’IAE de Caen Basse-Normandie.
  Outre son cursus en sciences de gestion qui a débouché sur l’obtention du doctorat, elle est titulaire d’une maîtrise de droit privé. Elle enseigne essentiellement le droit des affaires ainsi que la comptabilité générale.
  Ses principaux domaines de recherche portent sur le droit des sociétés et la gouvernance d’entreprise.